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Crise énergétique: ce que préconise Oxfam

Les Etats-Membres de l’UE doivent viser un taux de 50 à 90 % pour la taxe européenne sur l’énergie et « ne pas laisser les autres industries lucratives s’en tirer à bon compte », préconise vendredi l’ONG Oxfam Belgique.

En réaction à l’accord des ministres européens de l’Energie sur un paquet de mesures d’urgence pour enrayer la flambée des prix de l’énergie.

Ceux-ci se sont en effet mis d’accord, entre autres, sur un cadre juridique visant à écrémer les bénéfices excédentaires supérieurs à 180 euros par mégawattheure des entreprises produisant de l’électricité à faible coût, telles que les centrales nucléaires et les producteurs d’énergie renouvelable.

Les ministres demandent également une contribution de solidarité sur les bénéfices excédentaires de la part des compagnies de gaz, de pétrole et de charbon, c’est-à-dire du secteur des énergies fossiles, à hauteur de 33 % en 2022 et/ou 2023.

Les bénéfices excédentaires sont définis comme des bénéfices dépassant de 20 % la moyenne des quatre dernières années (de 2018 à 2021 compris), précise Oxfam. Il s’agit d’un taux seuil et les pays de l’UE peuvent appliquer un taux plus élevé s’ils le souhaitent. Les recettes seront ensuite versées aux consommateurs et aux entreprises afin d’atténuer l’impact des factures énergétiques élevées et d’investir dans les énergies vertes, explique l’ONG.

« Les Etats-Membres doivent aller plus loin et taxer tous les secteurs dont les bénéfices explosent lors de crises mondiales à un taux d’imposition plus élevé, compris entre 50 et 90 % », propose Julien Desiderio, expert en justice fiscale chez Oxfam Belgique. Pour lui, il faut aussi supprimer la date butoir, qui se limite à l’heure actuelle à l’exercice fiscal de 2022.

« Si les pays européens ne se montrent pas plus ambitieux, ils ne percevront qu’une infime partie des bénéfices de ces entreprises, qui ont pourtant été colossaux », met-il en garde, les invitant aussi à faire en sorte de capturer les bénéfices cachés dans les paradis fiscaux.

« À plus long terme, il faut travailler au niveau mondial pour mettre en place des taxes permanentes sur les surprofits et redistribuer équitablement les recettes aux pays où les entreprises ont leur véritable activité économique plutôt que de les détourner vers les paradis fiscaux », insiste-t-il ainsi.

Selon une récente note d’information de l’ONG, 1.000 des plus grandes entreprises du monde ont enregistré des bénéfices excédentaires de 1,15 trillion de dollars en 2020 et 2021 par rapport à la période pré-pandémique – une augmentation de 68,5 %. Une taxe exceptionnelle de 90 % sur ce millier d’entreprises générerait plus de 1.000 milliards de dollars au niveau mondial.

# Belga context

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